Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTEM
/
e-tis votre solution de maintenance on line
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-tis votre solution de maintenance on line
ACTEM, SAS
ACTEM'OTEL, SARL

Numéro de dépôt :
3939518
Date de dépôt :
07/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2022
e-tis votre solution de maintenance on line de ACTEM

Présentation de la marque e-tis votre solution de maintenance on line

Déposée le 7 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTEM et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTEM'OTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-tis votre solution de maintenance on line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTEM domicilié(e) ECOPARC DE ST AUNES, 25 RUE DE LA GARRIGUETTE - 34130 - ST AUNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTEM'OTEL domicilié(e) ECOPARC DEPARTEMENTAL, 25 RUE DE LA GARRIGUETTE - 34130 - ST AUNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTEM, M. MICHEAU ERIC domicilié(e) ECOPARC DE ST AUNES, 25 RUE DE LA GARRIGUETTE - 34130 - ST AUNES - France.

La marque e-tis votre solution de maintenance on line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939518.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-tis votre solution de maintenance on line est expirée depuis le 7 août 2022.

ACTEM a également déposé les autres marques suivantes : PAYS DE FLEURS , ARTHEME COIFFEUR


ACTEM, SAS - ECOPARC DE ST AUNES, 25 RUE DE LA GARRIGUETTE - 34130 - ST AUNES - France - SIREN 4

ACTEM'OTEL, SARL - ECOPARC DEPARTEMENTAL, 25 RUE DE LA GARRIGUETTE - 34130 - ST AUNES - France - SIREN 5


ACTEM, M. MICHEAU ERIC - ECOPARC DE ST AUNES, 25 RUE DE LA GARRIGUETTE - 34130 - ST AUNES - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 13 novembre 2012 - Retrait partiel n°588604 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-13

Inscription le 13 décembre 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°690885 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-13

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.